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Gouvernance

La gouvernance d'une association peut être compliquée à comprendre. Voici donc les principales organisations qui composent notre association :

Assemblée Générale Constitutive

C'est l'assemblée qui permet la création de la structure de l'association. Elle rédige les statuts et les règlements de l'association. Cette assemblée a eu lieu le 11/10/2023 et était composée de Robin DUFER en tant que président de séance et Benjamin AUBRON en tant que secrétaire de séance. Vous pouvez retrouver le procès-verbal le l'assemblée ici.

Assemblée Générale Ordinaire

Régit par l'Article VII des statuts. Les membres de l'association se réunissent au moins une fois par an en Assemblée Générale Ordinaire pour :

  1. Entendre le rapport d'activité présenté par le Secrétaire Général et le rapport financier présenté par le trésorier.
  2. Entendre le rapport moral de l'association présenté par le président.
  3. Discuter des problèmes d'intérêt général.

Assemblée Générale Extraordinaire

En cas de besoin, une assemblée générale extraordinaire peut être organisée. Cette convocation peut se faire sur demande soit :

  • du tiers des membres adhérents,
  • de la majorité des membres du conseil d'administration,
  • du président.

C'est notamment lors d'une assemblée générale extraordinaire que la dissolution de l'association est possible. Pour ce faire, la dissolution doit être votée par les deux tiers au moins des membres présents. Un liquidateur est nommé. L'actif réel est reversé à l'Union Départementale ou à une oeuvre similaire, conformément à la loi (Article XIX des statuts).

Conseil d'Administration

Sa constitution

L'association est administrée par un Conseil d'Administration de deux membres minimum élus au scrutin secret par les membres adhérents présents, réunies en Assemblée Générale (Article VIII des statuts).
A ce jour, le conseil d'administration est composé de :

  • Robin DUFER,
  • Mélanie BRYDS,
  • Benjamin AUBRON.

Son rôle

Le conseil prend toutes les initiatives et toutes décisions propres à assurer le bon fonctionnement et le développement de l'association.

  • Il veille au respect des statuts.
  • Il gère les biens de l'association.
  • Il décide de l'emploi et du placement des fonds de l'Association.
  • Il fixe l'ordre du jour de l'Assemblée Générale.

Les décisions du Conseil sont prises à la majorité absolue des administrateurs présents. En cas d'égalités des voix, le Président a voix prépondérante.

La présence de la moitié au moins des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

Le Conseil d'Administration se réunit en principe une fois tous les trois mois ou dès que les circonstances l'exigent. A l'issue de chaque réunion, un procès-verbal est dressé par le Secrétaire Général (Article X des statuts).

Election au Conseil d'Administration

Les membres du Conseil d'Administration sont élus par l'Assemblée Générale pour 2 ans et sont renouvelables par moitié tous les ans (ou pour 3 ans et renouvelables par tiers tous les 3 ans). Les membres sortants sont rééligibles.

La majorité absolue est requise au premier tour du scrutin. Au deuxième tour, l'élection a lieu a la majorité relative. En cas d'égalités des voix, le plus jeune est déclaré élu (Article IX des statuts).

Bureau

Sa constitution (Article XI des statuts)

Le conseil d'administration élit en son sein, sous condition du quorum des deux tiers et au scrutin secret, un bureau élu pour un an, composé de :

  • un président,
  • un secrétaire général,
  • un trésorier.

Les rôles

Le président :
  • Veille au fonctionnement de l'association, dans le respect des statuts,
  • Représente l'association dans les tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cette effet,
  • A notamment qualité pour ester en justice, tant en demande qu'en défense,
  • Effectue toutes les démarches auprès des pouvoirs publics,
  • Signe les bons de dépense et toutes les pièces concernant l'administration de l'association,
  • Veille au respect des règlements de l'association,
  • Rédige et présente, chaque année en assemblée général ordinaire, le rapport moral.
Le secrétaire général :
  • Est chargé de la correspondance et de toute diffusion,
  • Tient à jour et rédige les procès-verbaux des délibérations sur un registre spécial,
  • Est chargé, en liaison avec le président, de la rédaction de l'ordre du jour de l'Assemblée Générale qu'il transmet aux membres du conseil au moins quinze jours avant la date fixée pour les réunions,
  • Rédige et présente, chaque année en assemblée générale ordinaire, le rapport d'activité,
  • Assure, en accord avec le président, l'exécution des décisions prises par le conseil d'administration et a la charge des archives.
Le trésorier :
  • Est chargé de gérer les recettes et les dépenses de l'association, sous la responsabilité du président,
  • Tient à jour le livre des comptes,
  • Assure le contrôle permanent de la gestion financière et à ce titre signe tous les chèques de l'association,
  • Fournit au conseil d'administration, chaque fois que ce dernier le juge utile, un état des finances,
  • Présente, chaque année en assemblée générale ordinaire, le rapport financier.

Les fonctions de Président et de Trésorier ne sont pas cumulables à l'intérieur d'une même famille par des conjoints, des ascendants ou des descendants directs et des concubins (article XII des statuts).